| Autor: |
Mullot, Jean Ulrich, Minier, Christophe, Vasseur, Paule, Pariselli, Fabrizio, Billault, Isabelle, Calvayrac, Christophe, Cointot, Marie-Laure, Daniellou, Richard, Habert, Rene, Hernandez-Raquet, Guillermina, Le Hégarat, Ludovic, Martin, Olwenn, Maxim, Laura, Musset, Laurence, Quantin, Cecile, Salles, Bernard, Seror, Valerie, Simonnard, Alain, Viguié, Catherine |
| Přispěvatelé: |
Service de Santé des Armées, Université de Caen Normandie (UNICAEN), Normandie Université (NU), Retraité, Université de Lorraine (UL), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Université Paris-Sud - Paris 11 (UP11), Université de Perpignan Via Domitia (UPVD), Ministère des armées, Université d'Orléans (UO), Université Paris Diderot - Paris 7 (UPD7), Toulouse Biotechnology Institute (TBI), Institut National des Sciences Appliquées - Toulouse (INSA Toulouse), Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Université de Toulouse (UT)-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Université de Toulouse (UT)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE), Laboratoire de Fougères - ANSES, Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), Brunel University London [Uxbridge], ToxAlim (ToxAlim), Université Toulouse III - Paul Sabatier (UT3), Université de Toulouse (UT)-Université de Toulouse (UT)-Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse (ENVT), Institut National Polytechnique (Toulouse) (Toulouse INP), Université de Toulouse (UT)-Université de Toulouse (UT)-Institut National Polytechnique (Toulouse) (Toulouse INP), Université de Toulouse (UT)-Ecole d'Ingénieurs de Purpan (INP - PURPAN), Université de Toulouse (UT)-Université de Toulouse (UT)-Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE), Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM), Institut national de recherche et de sécurité (Paris) (INRS (Paris)), Anses |
| Jazyk: |
francouzština |
| Rok vydání: |
2021 |
| Předmět: |
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| Zdroj: |
Saisine n° 2016-REACh-0302, Anses. 2021, 13 p |
| Popis: |
Citation suggérée :Anses. (2022). Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à l’évaluation du 3a,4,7,7a-tetrahydro-1H-4,7-methanoindene (n° CAS 77-73-6) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH. (saisine 2016-REACH-0302). Maisons-Alfort : Anses, 13 p.; Dans le cadre de la procédure d’évaluation des substances prévue par le Règlement REACH n°1907/2006 (articles 44 à 48), les Etats Membres de l’Union européenne et des pays de l’Espace économique européen (à savoir la Norvège, l’Islande et le Liechtenstein) évaluent chaque année des substances jugées prioritaires, dans le but de clarifier une ou des préoccupation(s) émanant de la fabrication et/ou de l’utilisation de ces substances et qui pourrai(en)t entrainer un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement.Ces substances sont inscrites sur le plan d’action continu communautaire (CoRAP), publié sur le site internet de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) avec une courte description des préoccupations initialement identifiées pour chacune des substances (https://echa.europa.eu/information-on-chemicals/evaluation/community-rolling-action-plan/corap-table). Dans la majorité des cas, ces préoccupations initiales sont liées aux propriétés de danger, en combinaison avec une utilisation susceptible de conduire à une dispersion environnementale ou avec des usages générant une exposition pour les consommateurs.Les Etats membres peuvent cibler leur évaluation sur la préoccupation initiale, mais peuvent aussi l’élargir à tout ou partie des autres propriétés de la substance. A l’issue des 12 mois d'évaluation par l’Etat membre évaluateur deux situations peuvent se présenter : a) des informations supplémentaires peuvent être demandées aux déclarants des substances, si ces données additionnelles sont jugées nécessaires pour lever un doute sur un danger suspecté. Dans ce cas, un projet de décision est discuté au sein du Comité des Etats-membres (CEM) de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) ; b) il peut être conclu qu'aucune donnée supplémentaire n'est nécessaire et justifiée selon l’article 46 de REACH. Dans ce cas, un document de conclusion est rédigé. Il peut alors être accompagné ou suivi d’une analyse des options de gestion réglementaires à mettre en œuvre si des dangers ou des risques nécessitant une action réglementaire ont été identifiés lors de l’évaluation. En 2016, l’ANSES a pris en charge l’évaluation de quatre substances dont le 3a,4,7,7atetrahydro-1H-4,7-methanoindene ou dicyclopentadiène (DCPD) (n° EC 201-052-9, n° CAS 77-73-6). Le DCPD a été initialement inscrit au CoRAP en vue de son évaluation par la France sur la base d’une préoccupation pour ses possibles propriétés reprotoxiques. De plus, la substance est mise sur le marché à un tonnage agrégé élevé et les ratios de risques présents dans le dossier sont élevés. Enfin, les travailleurs pourraient être fortement exposés.L’évaluation de l’ANSES a couvert l’ensemble des données relatives à la physico-chimie, la santé humaine et l’environnement. |
| Databáze: |
OpenAIRE |
| Externí odkaz: |
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