| Přispěvatelé: |
Berthier, Bruno, Laboratoire LLS (Université de Savoie) - Maison de l'Histoire (Université de Genève), Centre de Recherche en Droit Antoine Favre (Centre Favre), Université Savoie Mont Blanc (USMB [Université de Savoie] [Université de Chambéry]), Langages, Littératures, Sociétés, Études Transfrontalières et Internationales (LLSETI) |
| Zdroj: |
Le Sénat de Savoie : Archives, Historiographies, Perspectives. XVIe-XIXe siècles. (Sous la direction de Françoise Briegel et Sylvain Milbach)
Laboratoire LLS (Université de Savoie)-Maison de l'Histoire (Université de Genève). Le Sénat de Savoie : Archives, Historiographies, Perspectives. XVIe-XIXe siècles. (Sous la direction de Françoise Briegel et Sylvain Milbach), Laboratoire LLS (Université de Savoie), 252 p., 2013, 978-2-919732-26-5 |
| Popis: |
International audience; Consacré à l'étude des sources institutionnelles du droit sabaudo-sarde ce dernier chapitre de l'ouvrage collectif "Le Sénat de Savoie : archives, historiographies, perspectives XVIe-XIXe siècles" (sous la direction de Françoise Briegel et et Sylvain Milbach), s'efforce de retracer la lente construction au sein du Duché de Savoie d'un corpus normatif spécifique dans la vaste aire européenne méridionale du droit dit "écrit" — droit sabaudo-piémontais, puis sabaudo-sarde — dont la loi du prince commune à toutes les provinces continentales des Etats de Savoie représente la norme suprême, à l'amont d'une loi romaine adaptée localement par la jurisprudence du Sénat de Savoie devenue, depuis la fin de Moyen-Age, la base du droit commun ordinaire au sein de ce même complexe politique transalpin. Tandis que jusqu'à la promulgation du Code Civil de 1837 et la consécration définitive d'un système législatif unitaire de type napoléonien, le champ d'application de coutumes locales ancestrales pourtant revendiquées dans chaque localité par des justiciables unanimes, au titre de privilèges provinciaux ancestraux, ne cesse en réalité de se réduire inexorablement tout au long des Temps Modernes. Au delà de l'érudition gratuite le rappel de la genèse de ce système normatif désormais évanoui permet en effet l'évocation de l'un des éléments majeurs du patrimoine historique savoyard. |
