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Resume Dans les representations collectives, l’aveu reste « la reine des preuves ». Issu du regime « legal » de preuve, institue en France a partir du xiii e siecle dans le cadre du systeme inquisitorial, il met de la rationalite dans la recherche de la verite et remplace le systeme anterieur de preuve fonde sur le « jugement de Dieu ». Mais, aujourd’hui, la preuve par l’aveu est complexe et relative. En France, la loi reconnait et protege le droit de ne pas avouer pour se defendre d’une accusation. A ce titre, elle reconnait le droit de se taire, de ne pas dire la verite et meme de mentir. Domine par le principe de liberte de la preuve, la procedure penale limite la valeur de l’aveu, considere comme une preuve parmi d’autres, non seulement en reconnaissant le droit de ne pas s’auto-incriminer mais encore en affirmant que le juge n’est jamais tenu par l’aveu. Pour autant, acte de volonte necessairement libre et eclaire pour etre valable, le recueil de l’aveu doit observer des regles exigeantes impliquant la presence d’un avocat. Il peut meme en etre tire des consequences legales sur le prononce et l’execution de la peine dans le cadre de certaines procedures. Le regime des repentis en est la consequence la plus aboutie, quand l’aveu prend la forme d’une revelation judiciaire. Malgre ces restrictions, l’aveu reste considere comme un rempart contre l’erreur judiciaire et est souvent une tentation pour l’enqueteur, le ministere public et le juge, comme il peut etre une strategie pour la defense. |
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