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Resume La notion de « fatigue , si souvent evoquee lors des responsabilites civiles et penales a la suite d'accidents de la circulation routiere, masque en fait des realites neurophysiologiques aujourd'hui estimables. En effet, les troubles de la vigilance au volant, soit encore les etats de somnolence, appartiennent a d'authentiques pathologies des rythmes veille-sommeil dont il convenait de signaler l'importance d'un point de vue medico-legal. Les enquetes et les examens cliniques portant sur 110 dossiers d'expertise confirment la part respective des troubles du sommeil, constitutionnels ou occasionnels, dans les accidents qu'ils causent. Leur prevention au moyen de depistages precoces est possible. Divers niveaux sont interesses: le medecin traitant, le premier informe sur les risques et dangers encourrus par son patient, les medecins du travail ainsi que les medecins examinateurs pour permis de conduire. En France, la liste des affections incompatibles avec la delivrance ou le maintien des permis de conduire ne fait actuellement qu'une trop faible allusion aux troubles de la vigilance au volant induits par la consommation de drogues ou de medicaments, mais ne signale pas les troubles du sommeil (apnees du sommeil, narcolepsie…). Dans ces conditions: quelle pourrait etre la responsabilite d'un conducteur ignorant ou ayant passe sous silence une pathologie du sommeil dont il aurait ete averti? Doit-on inscrire les troubles de cet ordre dans la liste des affections restrictives ou incompatibles avec le droit de conduire? La sensibilisation de chacun, des l'âge scolaire, comme celle du grand public grâce aux moyens mediatiques, sur les risques imputables a la negligence ou a l'ignorance de la physiologie des rythmes veille-sommeil nous parait preferable. Il ressort des expertises pratiquees que la gestion des troubles definisse d'elle-meme, la necessite d'une « hygiene de la conduite . |