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Resume La robotique et l’intelligence artificielle impregnent deja de nombreux domaines et secteurs au premier rang desquels la finance, la sante, la recherche, et meme les metiers du droit. Les progres regulierement effectues apportent un role majeur des algorithmes, dont les automates profitent afin de disposer de toujours plus d’autonomie decisionnelle, et ce, grâce a une capacite d’apprentissage accrue. Cette nouvelle arborescence doit-elle conduire a adapter notre systeme de responsabilite et d’indemnisation d’une part ? Une reponse positive semble s’imposer et un processus de normalisation a deja ete enclenche a ce titre au niveau de l’Union europeenne en 2017. D’autre part, ne parait-il pas opportun d’adapter la reglementation aux specificites des dispositifs medicaux et de sensibilite du milieu de la sante ? Ces nouvelles problematiques seront in concreto bientot generalisees dans l’ensemble du domaine medical, auxquelles il convient d’apporter des elements de reponse juridiques. Deux situations semblent bien differentes du point juridique et donc ethique. La premiere situation est celle des robots qui ne sont que des systemes algorithmiques sophistiques qui ne peuvent repondre qu’a des questions dont la solution a ete envisagee par le logiciel et donc par le programmeur. La seconde est celle des robots qui sont dans une capacite d’apprentissage et de creer en interne une maniere de resoudre des problemes au-dela de ce qui avait ete programme. Cet article ne concerne que de la premiere situation. |
