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Resume Le dossier informatise du patient dans le cadre d’une institution hospitaliere permet de regrouper dans un meme dossier toutes les donnees du patient, personnelles et medicales, et de permettre un acces a tout professionnel, afin de donner suite a une demande, selon ses fonctions et dans l’interet du patient. Cependant, cette facilite pour consulter un dossier induit un risque d’acceder a des informations qui ne concernent pas le professionnel ou de transmettre de maniere inappropriee des informations confidentielles. Chaque agent doit respecter le secret professionnel, mais le respect de la confidentialite fait intervenir d’autres valeurs, en particulier la discretion, un discernement entre ce qui est partageable et ce qui ne l’est pas avec d’autres professionnels, le maintien de la confiance du patient. Le dossier patient partage a ete mis en place au CHU de Tours en 2009. La demarche a ete de trouver un equilibre entre le respect de la confidentialite et le necessaire partage d’informations medicales dans l’interet du patient. Cela concerne la gestion des autorisations, le controle et la tracabilite des acces ; l’information donnee au patient concernant ce systeme ; une sensibilisation des utilisateurs au respect de la confidentialite. Le dossier « papier » limite le nombre de personnes pouvant acceder aux donnees. L’informatisation de ce dossier ouvre bien plus largement ces possibilites, au detriment d’un risque d’acces non justifie. Ainsi, la responsabilite d’aller consulter un dossier donne incombe a chaque professionnel. L’institution precise les contours de l’utilisation de l’outil et le controle, mais chaque professionnel doit prendre conscience de ce qu’est sa responsabilite individuelle. Cette prise de conscience est essentielle, elle concerne la comprehension de ce qu’est la confidentialite, de ce que signifie acceder au dossier d’un patient, de ce qu’implique la transmission d’une information confidentielle. |
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