Securitization : Operations
| Autor: | Granier, Thierry |
|---|---|
| Přispěvatelé: | Centre de Droit Economique (CDE), Aix Marseille Université (AMU), Myriam Roussille, GRANIER, Thierry |
| Jazyk: | francouzština |
| Rok vydání: | 2020 |
| Předmět: |
Securitisation (Securitization)
transparentes et standardisées ABCP [SHS.DROIT] Humanities and Social Sciences/Law European long-term investment funds (ELTIF) Émissions de parts Émissions d'obligations Securitisation vehicle (Securitization vehicle) Compartment securitisation Supervision Prêt Titrisation Bordereau Transfert de risque Label ELTIF transparentes et standardisées (STS) [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law Référentiels de titrisation Synthetic securitisation Émissions d'actions STS securitisation simple transparent and standardised Contrat d'assurance Exposition aux risques Risques Offres publiques Titrisation synthétique Cession de créances Acquisition de créances Fonds d’investissement alternatifs (FIA) Rechargement Instruments financiers à terme Émissions des titres de créance Protection des investisseurs Titrisations simples Organismes de titrisation Société de titrisation European securitisation Titrisation européenne Instruments financiers |
| Zdroj: | Dictionnaire Joly Bourse Dictionnaire Joly Bourse, Joly éditions, 2020 |
| Popis: | Refonte de la rubrique "Titrisation" écrite par Sébastien Praicheux; International audience; Sommaire de cette étude : Chapitre 1 – La mise en œuvre de l’opération de titrisation par les organismes de titrisationSection 1 – L’exposition aux risques des organismes de titrisation§ 1 – Acquisition de créancesA – Les créances éligibles à l’opération de titrisationB – Les modalités d’acquisition et de gestion des créancesC – Effets de la cession§ 2 – Conclusion de contrats de transfert de risquesA – Conclusion de contrats constituant des instruments financiers à termeB – Conclusion de contrats transférant des risques d’assurance§ 3 – La sous-participation en risque ou en trésorerie.§ 4 – L’octroi de prêtSection 2 – Le financement ou la couverture des risques par l’organisme de titrisation§ 1 – L’émission des parts§ 2 – L’émission d’actions§ 3 – L’émission de titres de créance§ 4 – Les autres procédés de couverture des risquesChapitre 2 – La mise en œuvre de l’opération de titrisation par les organismes de financement spécialiséSection 1 – L’investissement dans des actifs et l’octroi de prêts§ 1 – L’investissement dans des instruments financiers et des créances§ 2 – L’investissement dans certains biens§ 3 – L’octroi de prêts.Section 2 – Le financement des investissements des organismes de financement spécialisé§ 1 – Le financement par l’émission de titres.§ 2 – Les autres modes de financementChapitre 3 – La titrisation européenneSection 1 – Le cadre général de la titrisation européenne§ 1 – La transparence de l’opération et la commercialisation des titres§ 2 – La sécurisation de l’opérationSection 2 – Le cadre spécifique des titrisations simples, transparentes et standardisées (STS)§ 1 – Les titrisations simples, transparentes et standardisées autres qu’ABCP§ 2 – Les titrisations simples, transparentes et standardisées ABCPSection 3 – La supervision des opérations de titrisation§ 1 – Les référentiels des titrisations§ 2 – La surveillance des opérations de titrisationCette contribution, parue dans la base documentaire des "Etudes Joly Bourse" consacrée au droit financier (qui comprend les rubriques du "Dictionnaire Joly Bourse") est le second volet de la présentation de la "Titrisation" (pour mémoire, le 1er volet est consacré aux véhicules des opérations de titrisation [v. "Titrisation : Véhicules", ET024], également parue le 30 juin 2020). |
| Databáze: | OpenAIRE |
| Externí odkaz: |
|