Les conflits sur les émoluments dans les places fortes du Hainaut du XVIIe au XVIIIe siècle

Autor: Renaud Limelette
Přispěvatelé: Centre d'histoire judiciaire (CHJ), Université de Lille-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), Philippe Bragard, Jean-François Chanet, Catherine Denys et Philippe Guignet, Centre d'histoire judiciaire - UMR 8025 (CHJ), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université de Lille
Předmět:
Zdroj: Renaud Limelette
L'armée et la ville dans l'Europe du Nord et du Nord-Ouest. Du XVe siècle à nos jours
L'armée et la ville dans l'Europe du Nord et du Nord-Ouest. Du XVe siècle à nos jours, May 2004, Lille, France. pp.387-396
Popis: International audience; À la fin du XVIIe siècle le déploiement des places fortes en Hainaut a permis l'installation d'un état-major dans chaque place. Leurs membres subalternes sont entrés en conflit avec certaines communautés de métiers à propos de la perception d'émoluments. Le règlement de ces conflits permet de saisir plusieurs points de l'histoire institutionnelle et juridique du Hainaut. Premièrement, les papiers des conflits permettent de circonscrire la notion d'émoluments. Deuxièmement l'étude de ceux-ci met en lumière l'hétérogénéité de la composition des états-majors à la fin de l'Ancien Régime. Troisièmement les requêtes et les placets nous renseignent sur la compétence et la procédure contentieuse. Enfin il est possible de dégager les prétentions des parties aux conflits et les solutions apportées par l'intendant du Hainaut.
Databáze: OpenAIRE