Les sacs à procès du parlement de Flandre : constitution et conservation d’une source exceptionnelle

Autor: Sabrina Michel

Publikováno v: Criminocorpus (2021)

The Departmental Archives of the North keep in the sub-series 8B1 the contents of the bags of the procedures of the sovereign court of Flanders (Sovereign Council then Parliament). The legal analysis of 30,000 articles in this collection was initiate

Externí odkaz: https://doaj.org/article/9f58bf4d85214bd796f5fc0e7ede1ae9

Discuter les ordres du roi. Premières expériences du droit de remontrance par les magistrats du parlement de Flandre (1668-1714)

Autor: Clotilde Fontaine

Publikováno v: Clio@Themis.

Rappelée aux parlementaires flamands en 1701, l’interdiction du droit de remontrance préalable à l’enregistrement de lettres patentes n’influence pas l’exercice de cette pratique dans les provinces du Nord du royaume. La correspondance du

Externí odkaz: https://explore.openaire.eu/search/publication?articleId=doi_dedup___::c373f27202f5f7bbe1c4ab09e90fdb2a
https://doi.org/10.35562/cliothemis.1309

Le procureur général Ladislas de Baralle et le ministère public près le parlement de Flandre (1691-1714)

Autor: Fontaine, Clotilde

En 1668, Louis XIV établit un conseil souverain à Tournai afin de favoriser le retour de la paix au sein des territoires annexés. Promettant originellement de conserver les usages et particularismes locaux, le monarque souhaite progressivement ass

Externí odkaz: http://www.theses.fr/2019LIL2D002

Conversion, exil ou clandestinité ? : Les protestants et l'application de la politique monarchique dans le ressort du parlement de Flandre (1668-1790)

Autor: Lellouche, Iris

En 1685, l’édit de Nantes est révoqué. La législation royale et les dragonnades contraignent les protestants à abjurer. Si certains acceptent la conversion au catholicisme, d’autres choisissent l’illégalité, à savoir l’exil vers les P

Externí odkaz: http://www.theses.fr/2017LIL20028

L'affaire est dans la base ! L'exemple du contentieux du parlement de Flandre (1668-1790)

Autor: Limelette, Renaud, Michel, Sabrina

Publikováno v: L'affaire est dans le sac ! Dossiers de procès d'Ancien Régime et perspectives de recherche historique
Harald DECEULAER; Sébastien DUBOIS; Laetizia PUCCIO. L'affaire est dans le sac ! Dossiers de procès d'Ancien Régime et perspectives de recherche historique, 148, Archives générales du Royaume, pp.131-152, 2014, Studia, 978-90-5746-712-7
Harald DECEULAER; Sébastien DUBOIS; Laetizia PUCCIO. L'affaire est dans le sac ! Dossiers de procès d'Ancien Régime et perspectives de recherche historique, Archives générales du Royaume, pp.131-152, 2014, Studia, 978-90-5746-712-7

International audience; La base de données ParleFlandre est le résultat d’un projet corpus intitulé « Le fonds judiciaire du Parlement de Flandre (1668-1790). Constitution d’outils adaptés à une exploitation scientifique ». Ce projet, dép

Externí odkaz: https://explore.openaire.eu/search/publication?articleId=dedup_wf_001::dee169de6e91239e5711e58d6b85a0de
https://shs.hal.science/halshs-01074968