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pro vyhledávání: '"enfant non commun"'
Publikováno v:
Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie ainsi que du Développement Durable, Vol 2, Iss 76, Pp 229-242 (2022)
La famille recomposée n’est pas particulièrement prise en compte par le droit patrimonial congolais. La famille recomposée est complexe car elle réunit de membres d’autres familles. La place de chacun de ses nouveaux membres et de leurs droit
Externí odkaz:
https://doaj.org/article/8c238d518f8440bfa51b231798cbf43d
Publikováno v:
Les Petites Affiches
Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2017, pp.13
Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés, 2017, pp.13
International audience
Externí odkaz:
https://explore.openaire.eu/search/publication?articleId=dedup_wf_001::201c5fca94ad44573d9ba841b146422f
https://hal.univ-lorraine.fr/hal-03245344
https://hal.univ-lorraine.fr/hal-03245344
Autor:
Bonnes-Aguilar, Caroline
La famille a fortement évolué ces dernières décennies. Aux côtés de la famille traditionnelle, les schémas familiaux, devenus multiples, ont bouleversé l’équilibre juridique tel que prévu par le Code civil de 1804. Toutefois, l’enfant d
Externí odkaz:
http://www.theses.fr/2018AIXM0551/document
Publikováno v:
Profession CGP. avr-jui2019, Issue 45, p33-37. 5p.
Autor:
CHATENOUD, CÉLINE, ODIER-GUEDJ, DELPHINE, CAMARD, SOPHIE, RIVARD, MÉLINA, ALDERSEY, HEATHER, TURNBULL, ANN
Publikováno v:
McGill Journal of Education; 2019, Vol. 54 Issue 2, p388-406, 19p
Autor:
Marstal, Laetitia
Il y a seconde famille dès lors qu’un enfant cohabite quotidiennement ou épisodiquement avec le nouveau couple formé par l’un de ses parents. L’époque contemporaine présente deux tendances antagonistes. Les liens qui se développent dans c
Externí odkaz:
http://www.theses.fr/2013PA020054
Autor:
Leyrat Henri, Natan Igal
Cet ouvrage répond, de manière pratique, à toutes les questions et problématiques (origine du démembrement, informations des parties...) qui se posent au notaire, lorsque ce dernier est sollicité vis-à-vis d'une vente en nue-propriété d'
Pour garantir la pérennité d'un monument historique, objectif même de sa protection, la transmission est une question-clé, en particulier en cas de détention privée. La réponse du droit aux enjeux de la transmission des monuments historiques n
Tout-en-un BTS Collaborateur juriste notarial présente une vision complète et actualisée des matières spécifiques à ce BTS : Accompagnement du client selon les règles déontologiques (épreuve E4). Conduite d'un dossier en droit des personnes