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pro vyhledávání: '"Saisies"'
Autor:
Christina Tanis
Publikováno v:
Connexe, Vol 3 (2019)
Cet article traite de la politique de la distribution des films trophées et des mécanismes de la censure soviétique dans le contexte de transferts et de saisies effectuées par les Soviétiques pendant la Seconde Guerre mondiale. Il se compose d
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https://doaj.org/article/393bcddae7514435ae456e565f835b12
Autor:
Saenko, Laurent
(Cass., ass. plén., 16 déc. 2022, nos 21-23.719, B+R et 21-23.685, B+R)
Externí odkaz:
https://explore.openaire.eu/search/publication?articleId=od_______166::97516aa68f47811124fc7af96631e081
https://shs.hal.science/halshs-03968085
https://shs.hal.science/halshs-03968085
Autor:
Nicolas, Catelan
Publikováno v:
Lexbase Pénal
Lexbase Pénal, 2021, 41, pp.N8822BYE
Lexbase Pénal, 2022, n° 41
Lexbase Pénal, 2021, 41, pp.N8822BYE
Lexbase Pénal, 2022, n° 41
International audience; La propriété semble au cœur du droit pénal des biens en général, et des appropriations frauduleuses en particulier. Ce postulat peut à tout le moins être discuté. Il est en revanche certain qu’à travers le contenti
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https://explore.openaire.eu/search/publication?articleId=dedup_wf_001::d149b49f493adc175bc2bde735f251c1
https://hal.science/hal-03759462
https://hal.science/hal-03759462
Autor:
Reinhardt, Chanelle
Lors de la victorieuse campagne d’Italie (1796-1797), qui a lieu dans le cadre des guerres révolutionnaires françaises (1792-1802), un nombre important d’objets précieux est saisi pour être transporté à Paris, nouvel épicentre autoproclam
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http://hdl.handle.net/1866/25578
Autor:
Letailleur, Alain
La façon dont les musiciens parviennent à reconnaître les notes, par l’écoute seule ou en pratiquant leur art, a toujours fait l’objet d’une certaine fascination. Eux-mêmes, du reste, ne savent que rarement les raisons particulières qui l
Externí odkaz:
http://www.theses.fr/2017EHES0173
Autor:
Chaux-Haïk, Annie
Saisi à la Révolution, ce fonds de 20 000 volumes fut mis à la disposition des lecteurs en 1803. Il fut une source d’inspiration pour Louis Bertrand par ses ouvrages historiques rares, richement illustrés évoquant l’histoire médiévale des
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https://explore.openaire.eu/search/publication?articleId=doi_________::5d1ecd2b85461490962e3f939c957856
Autor:
Peter, Marc
La lutte contre la délinquance de lucre et de trafic repose aujourd’hui en France sur une stratégie fondée principalement sur l’appréhension des avoirs illicites ainsi générés par cette activité. En pratique, la loi française a conféré
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http://www.theses.fr/2018AIXM0285
Autor:
Procter, Margaret1 (AUTHOR) mprocter@liv.ac.uk
Publikováno v:
Archives & Records. Autumn2013, Vol. 34 Issue 2, p266-267. 2p.
Autor:
Letailleur, Alain
Publikováno v:
Sciences de l'Homme et Société. École des Hautes Études en Sciences Sociales, 2017. Français
The way musicians identify notes has always been a fascinating subject. In order to understand this competence of theirs, we have opted to interview professional and learner musicians so as to analyse the mental methods they use to fulfil this task.
Externí odkaz:
https://explore.openaire.eu/search/publication?articleId=dedup_wf_001::be0284881ae71f69b451e61409b0e3cc
https://theses.hal.science/tel-02391129
https://theses.hal.science/tel-02391129