Quand jouer la carte des sites naturels de compensation dans un territoire ?

Autor: PADILLA, Brian, VAISSIÈRE, Anne-Charlotte, BIEUZEN, Pierre, CALVET, Coralie, LECOMTE, Jane, MARTIN, Gilles J.

Publikováno v: Sciences, Eaux & Territoires, Vol 2022, Iss 38, Pp 74-79 (2022)

Les sites naturels de compensation ouvrent une modalité de compensation écologique nouvelle dans les pratiques françaises. En permettant d’anticiper la réalisation des mesures, en visant des gains écologiques cumulés importants sur un site di

Externí odkaz: https://doaj.org/article/657adce9154a4bc581787186da303f68

La définition du préjudice écologique à la lumière de l'article 4 de la Charte de l'environnement

Autor: Martin, Gilles J.

Publikováno v: La semaine juridique-édition générale
La semaine juridique-édition générale, LexisNexis, 2021

International audience

Externí odkaz: https://explore.openaire.eu/search/publication?articleId=dedup_wf_001::8cf8b066b7e0b88b31fb5f2b4484eeed
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-03153325

La politique juridique du parc national de Port-Cros entre 2011 et 2017. Bilan, perspectives et préconisations

Autor: Martin, Gilles J., Doussan, Isabelle

Publikováno v: Travaux scientifiques du Parc National de PortCros
Travaux scientifiques du Parc National de PortCros, 34, pp.167-261, 2020

National audience; L'étude a pour objectif d'analyser les modalités de mise en oeuvre de la règlementation existante et la façon dont le parc national de Port-Cros la fait respecter, la sanctionner et assure le suivi des infractions que constaten

Externí odkaz: https://explore.openaire.eu/search/publication?articleId=dedup_wf_001::b8276c8fd67f08fbb1f46ca497eecace
https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-03033053

Les conseils scientifiques des Parcs nationaux: Réflexions à partir de l’expérience du Parc national de Port-Cros

Autor: Martin, Gilles J.

Publikováno v: Revue Juridique de l'Environnement
Revue Juridique de l'Environnement, Société française pour le droit de l'environnement — SFDE, 2020, Les Parcs nationaux

International audience

Externí odkaz: https://explore.openaire.eu/search/publication?articleId=dedup_wf_001::71535746d6a099ffbde1705beb82a884
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-03065610

La réparation intégrale, un principe à l’épreuve des questions environnementales

Autor: Martin, Gilles J.

Publikováno v: Flexibles notions – La responsabilité civile
D. Fenouillet. Flexibles notions – La responsabilité civile, PANTHEON ASSAS, pp.121-132, 2020, 978-2-37651-025-3

International audience

Externí odkaz: https://explore.openaire.eu/search/publication?articleId=dedup_wf_001::1b369a3a823854193adf47d2ddb7f7a8
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-03065577