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pro vyhledávání: '"Effectivité et validité du droit"'
Autor:
Serrand, Pierre
Publikováno v:
La garantie normative : exploration d'une notion fonction
Thibierge, Catherine. La garantie normative : exploration d'une notion fonction, Mare & Martin, pp.347-358, 2021, Droit privé & sciences criminelles, 978-2-84934-518-4
Thibierge, Catherine. La garantie normative : exploration d'une notion fonction, Mare & Martin, pp.347-358, 2021, Droit privé & sciences criminelles, 978-2-84934-518-4
International audience
Externí odkaz:
https://explore.openaire.eu/search/publication?articleId=dedup_wf_001::0864a56c840b8c83026913696ea41e08
https://hal-univ-orleans.archives-ouvertes.fr/hal-03239478
https://hal-univ-orleans.archives-ouvertes.fr/hal-03239478
Autor:
Martire, Noémie
Thèse en cotutelle : Université Laval, Québec, Canada et Université de Toulouse I Capitole, Toulouse, France
« Efficacité », « efficience », « rapidité » ou encore « simplification »… Le champ lexical du pragmatisme et de l’uti
« Efficacité », « efficience », « rapidité » ou encore « simplification »… Le champ lexical du pragmatisme et de l’uti
Externí odkaz:
https://hdl.handle.net/20.500.11794/67010
Autor:
Figuigui, Samira
Thèse en cotutelle : Université Laval, Québec, Canada et Université Pierre-Mendès-France (Grenoble II), Saint-Martin-d'Hères, France
Bien que la personne incarcérée soit dépourvue de sa liberté d'aller et venir, il n'en reste pas moins
Bien que la personne incarcérée soit dépourvue de sa liberté d'aller et venir, il n'en reste pas moins
Externí odkaz:
http://hdl.handle.net/20.500.11794/71265
Autor:
HOCHMANN, Thomas
Publikováno v:
L' objectivation du contentieux des droits et libertés fondamentaux: du juge des droits au juge du droit ?, actes du colloque, Université de Montpellier, CERCOP, 12 décembre 2014
L' objectivation du contentieux des droits et libertés fondamentaux: du juge des droits au juge du droit ?, actes du colloque, Université de Montpellier, CERCOP, 12 décembre 2014, A. Pedone, pp.95-110, 2015, Publications de l'Institut international des droits de l'homme, 978-2-233-00780-3
L' objectivation du contentieux des droits et libertés fondamentaux: du juge des droits au juge du droit ?, actes du colloque, Université de Montpellier, CERCOP, 12 décembre 2014, A. Pedone, pp.95-110, 2015, Publications de l'Institut international des droits de l'homme, 978-2-233-00780-3
National audience; à venir
Externí odkaz:
https://explore.openaire.eu/search/publication?articleId=dedup_wf_001::2cd466788265961513c179512385923c
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01796170
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01796170
Autor:
HOCHMANN, Thomas
Publikováno v:
L'objectivation du contentieux des droits et libertés fondamentaux: du juge des droits au juge du droit ?, Actes du colloque organisé par le CERCOP, Montpellier, 12 décembre 2014
L'objectivation du contentieux des droits et libertés fondamentaux: du juge des droits au juge du droit ?, Actes du colloque organisé par le CERCOP, Montpellier, 12 décembre 2014, A. Pedone, pp.111-126, 2015, Publications de l'Institut international des droits de l'homme, 978-2-233-00780-3
L'objectivation du contentieux des droits et libertés fondamentaux: du juge des droits au juge du droit ?, Actes du colloque organisé par le CERCOP, Montpellier, 12 décembre 2014, A. Pedone, pp.111-126, 2015, Publications de l'Institut international des droits de l'homme, 978-2-233-00780-3
National audience; à venir
Externí odkaz:
https://explore.openaire.eu/search/publication?articleId=od_______177::22dc1198858ac888f4fa8316019bf7ac
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01796168
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01796168
Autor:
Gosselin, Jessica
L’étude que nous proposons vérifie si le gouvernement du Québec, dans l’élaboration du Plan Nord, a respecté les obligations relatives à l’égalité entre les sexes qui lui incombent. Nous empruntons une démarche mettant en corrélation
Externí odkaz:
https://hdl.handle.net/20.500.11794/25151
Publikováno v:
Thibierge, Catherine (dir.). France. Mare & Martin, pp.XI-1204, 2013, 9782849341131
International audience; Et si la densification normative était un processus clé pour saisir le droit se faisant ? Et si elle désignait une tendance majeure de l'évolution des sociétés contemporaines ? A cette échelle, elle pourrait bien être
Externí odkaz:
https://explore.openaire.eu/search/publication?articleId=dedup_wf_001::c1a935314a08f33c0736631e003b7b36
https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-01531550
https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-01531550
Autor:
Allorant, Pierre
Publikováno v:
La densification normative
Thibierge, Catherine (dir.). La densification normative, Mare & Martin, pp.199-212, 2013, 9782849341131
Thibierge, Catherine (dir.). La densification normative, Mare & Martin, pp.199-212, 2013, 9782849341131
International audience; Et si la densification normative était un processus clé pour saisir le droit se faisant ? Et si elle désignait une tendance majeure de l'évolution des sociétés contemporaines ? A cette échelle, elle pourrait bien être
Externí odkaz:
https://explore.openaire.eu/search/publication?articleId=dedup_wf_001::af6d624b739755e0d914991f63d8b908
https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-01531564
https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-01531564
Autor:
Lagerwall, Anne
La thèse de doctorat est consacrée au principe ex injuria jus non oritur qui signifie littéralement que le droit ne naît pas du fait illicite. Alors qu’il est incidemment évoqué par la doctrine ou la jurisprudence comme un principe général
Publikováno v:
Document en texte intégral (Accès réservé Intranet Nancy 2)
Thèse de doctorat : Droit privé : Nancy 2 : 2008.
Titre provenant de l'écran-titre.
Titre provenant de l'écran-titre.
Externí odkaz:
http://cyberdoc.univ-nancy2.fr