Règles sociales du personnel d'exploitation en navigation intérieure

Autor: Carré, Stéphane

chap. 832 : Règles sociales du personnel d'exploitation en navigation intérieure,1 : Généralités,2 : Évolution de la réglementation,3 : Droit contemporain (règles communes, personnel sédentaire, personnel navigant, régimes de navigation)

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https://shs.hal.science/halshs-03928494

Marins d'eau douce ! La situation sociale et professionnelle des navigants en zone d'estuaire

Autor: Carré, Stéphane

Publikováno v: Le travail et la mer
Pedone. Le travail et la mer, p. 237, 2021

Coordination : A. Charbonneau, O. Fotinopoulou-Basurko, F. Mandin; International audience; De tout temps, navires et marins, arrivant de la mer, ont remonté le cours inférieur des rivières. Mais bateaux et mariniers, arrivant des rivières et

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https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-03505551

Transport fluvial : évolutions récentes en droit social

Autor: Carré, Stéphane

Publikováno v: Energie-Environnement-Infrastructures
Energie-Environnement-Infrastructures, LexisNexis, 2019, pp.24

Etude n° 6; International audience; Le droit social fluvial connaît une longue histoire. Mais l’immobilisme de l’après-guerre a vécu et les réformes arrivent en ordre plus serré. Les récentes évolutions sont commandées par le droit europ

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https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-02075037

Reconnaissance de représentativité d’une organisation patronale dans le TRM : note sous Conseil d’Etat, 14 novembre 2018, arrêt n° 406007, legifrance.gouv.fr

Autor: Carré, Stéphane

L’exigence d’une désignation d’un commissaire aux compte et d’une publicité des comptes imposée à toute organisation syndicale dont les ressources dépassent un certain seuil doit être regardée comme s’imposant à compter de l’exerc

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Variations sur un droit professionnel : l'action de la Commission centrale pour la navigation du Rhin en matière de droit social

Autor: Carré, Stéphane

Publikováno v: La Commission centrale pour la navigation du Rhin, histoire d'une organisation internationale
éditions L'Harmattan. La Commission centrale pour la navigation du Rhin, histoire d'une organisation internationale, pp. 237-256, 2017, Cahiers de FARE
Commission Centrale pour la Navigation du Rhin : deux cents ans d'histoire
Commission Centrale pour la Navigation du Rhin : deux cents ans d'histoire, Jun 2015, Strasbourg, France

International audience; Dès le XIXème siècle, la CCNR élabore un droit professionnel uniforme dans des « règlements », au nom de la sécurité fluviale. Mais cette organisation agit aussi en vue de la prospérité du trafic rhénan. À ce titr

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