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pro vyhledávání: '"Droit comparé."'
Autor:
Brun, Lise
Cotutelle avec l'Université de Bordeaux en France.
Cette thèse analyse la controverse ayant opposé, en 2020 dans l’affaire Québec inc., les juges de la Cour suprême du Canada au sujet du rôle du droit international et du droit comparé d
Cette thèse analyse la controverse ayant opposé, en 2020 dans l’affaire Québec inc., les juges de la Cour suprême du Canada au sujet du rôle du droit international et du droit comparé d
Externí odkaz:
http://hdl.handle.net/1866/32956
Autor:
Monnerais, Ileana
Ces dernières années, l'intelligence artificielle a connu un essor important. Elle a naturellement trouvé sa place dans le domaine médical où ses applications semblent prometteuses. Le fonctionnement de cette technologie nécessite toutefois de
Externí odkaz:
https://hdl.handle.net/20.500.11794/155232
Autor:
Metois, Vincent
Après avoir été longtemps sujet aux sermons moraux, le consommateur de stupéfiants navigue aujourd'hui dans une prohibition presque totale de son comportement. Les politiques criminelles ont successivement renforcé ces interdictions dans une pol
Externí odkaz:
https://hdl.handle.net/20.500.11794/155869
Autor:
Bernardeau, Louise
Cette étude explore les rapports complexes qu'entretiennent le droit pénal et le droit fondamental à la liberté d'expression dans les systèmes juridiques français et canadien. Plus précisément, l'analyse se concentre sur l'influence du droit
Externí odkaz:
https://hdl.handle.net/20.500.11794/155453
Autor:
Creff, Lucie
Tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, 2024
Les amateurs culinaires du monde entier considèrent la gastronomie comme une chance pour les papilles ainsi qu'une richesse pour les patrimoines culturels et éco
Les amateurs culinaires du monde entier considèrent la gastronomie comme une chance pour les papilles ainsi qu'une richesse pour les patrimoines culturels et éco
Externí odkaz:
https://hdl.handle.net/20.500.11794/155130
Autor:
Chouinard, Paul-David
Toute personne souhaitant introduire une demande en justice doit être en mesure de démontrer un intérêt pour agir, c'est-à-dire un lien entre sa situation et l'objet de l'instance qui justifie sa participation aux débats judiciaires. Les critè
Externí odkaz:
https://hdl.handle.net/20.500.11794/154806
Autor:
Bado, Issa
Notre thèse porte sur l'encadrement juridique de la séquestration artificielle du CO2, dans le contexte de l'*Accord de Paris* visant à lutter contre le réchauffement de la planète. La séquestration artificielle est devenue une option sérieuse
Externí odkaz:
https://hdl.handle.net/20.500.11794/143446
Autor:
Goicovici, Juanita
Publikováno v:
Studia Universitatis Babes Bolyai - Iurisprudentia. 64(3):5-27
Externí odkaz:
https://www.ceeol.com/search/article-detail?id=804045
Autor:
Carolina Alves das Chagas
Publikováno v:
Revista de Investigações Constitucionais, Vol 6, Iss 2, Pp 323-348 (2019)
La participation démocratique, une des bases de l’État de Droit, doit être présente parmi tous les pouvoirs de l’État et, cela vaut dire aussi, certainement, dans le pouvoir Judiciaire. Une des manières d’apprécier une telle participatio
Externí odkaz:
https://doaj.org/article/5809de5b5bb14971a74b00ef5f4f1a0e
Autor:
Duverger, Fannie
Thèse réalisée en cotutelle entre l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l'Université de Montréal.
Au-delà des conceptions étatiques de la représentation politique, liées à l’expression parlementaire de la volonté générale ou
Au-delà des conceptions étatiques de la représentation politique, liées à l’expression parlementaire de la volonté générale ou
Externí odkaz:
http://hdl.handle.net/1866/32166