Zobrazeno 1 - 6
of 6
pro vyhledávání: '"Contrats d'entreprise"'
La mise en oeuvre de l’aménagement durable des forêts (ADF) est marquée en République Démocratique du Congo (RDC) par des enjeux importants. Le but de notre thèse était d’explorer, d’une manière holistique, les défis et les opportunit
Externí odkaz:
https://hdl.handle.net/20.500.11794/34487
Autor:
Sénéchal, Juliette
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit privé--Lille 2, 2004.
Bibliogr. p. 659-680. Index.
Bibliogr. p. 659-680. Index.
Externí odkaz:
http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41392260w
Autor:
LOTTI, Brigitte
Publikováno v:
Edition LexisNexis-Lexis 360 Portail juridique des avocats-Fascicule électronique
Edition LexisNexis-Lexis 360 Portail juridique des avocats-Fascicule électronique, 2012
Edition LexisNexis-Lexis 360 Portail juridique des avocats-Fascicule électronique, 2012
Les contrats de services porteurs d’une obligation de réaliser un ouvrage sont quasi quotidiens et, selon les cas, leur régime relève du code civil et/ou de droits spéciaux.
Externí odkaz:
https://explore.openaire.eu/search/publication?articleId=dedup_wf_001::26d944c1543b4d9203453fbf3aa71c36
https://hal-univ-ubs.archives-ouvertes.fr/hal-01558030
https://hal-univ-ubs.archives-ouvertes.fr/hal-01558030
Autor:
Lavoillotte, Marie-Pierre.
Texte remanié de: Th. doct.--Droit--Dijon, 2001.
En appendice, choix de documents. Bibliogr. p. 425-452. Glossaire. Index.
En appendice, choix de documents. Bibliogr. p. 425-452. Glossaire. Index.
Externí odkaz:
http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39081310n
Autor:
Puig, Pascal
Texte remanié de: Th. doct.--Droit privé--Paris 2, 1999.
Bibliogr. p. 731-784. Index.
Bibliogr. p. 731-784. Index.
Externí odkaz:
http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb38823702m
L'Entreprise et le contrat : introduction à une théorie du comportement juridique de l'entreprise.
Autor:
Ledouble, Dominique
Th.--Droit privé--Rennes 1, 1978.
Index.
Index.
Externí odkaz:
http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36073280d