Zobrazeno 1 - 6
of 6
pro vyhledávání: '"Colette Saujot-Besnier"'
Autor:
Colette Saujot-Besnier
Publikováno v:
Revue archéologique de l'ouest. 19:231-235
Saujot-Besnier Colette. Chronique juridique. Le statut des vestiges archéologiques d'après la loi du 17 janvier 2001 et son décret d'application du 16 janvier 2002. In: Revue archéologique de l'ouest, tome 19, 2002. pp. 231-235.
Autor:
Colette Saujot-Besnier
Publikováno v:
Revue archéologique de l'ouest. 17:239-243
FRE: Autorisation, bien culturel maritime, commission, convention, declaration d'utilite publique, decouverte fortuite, domaine fluvial, domaine public maritime, fouilles preventives, fouilles programmees, infraction, propriete, zone contigue
Autor:
Colette Saujot-Besnier
Publikováno v:
Revue archéologique de l'ouest. 16:227-234
fre : Action publique, action privée, conservateur de musée, délits, délits de presse, détecteur de métaux, infraction, procès-verbaux, respect dû aux morts, terrains archéologiques
Saujot-Besnier Colette. Chronique juridique : La prote
Saujot-Besnier Colette. Chronique juridique : La prote
Autor:
Joël Lecornec, Colette Saujot-Besnier
Publikováno v:
Revue archéologique de l'Ouest. :199-201
En réponse à l’article de Y. Maligorne et al. (RAO, n°22, 2005), les deux auteurs maintiennent la qualification d’ossaria qu’ils ont toujours reconnue à ces monuments retrouvés en grand nombre dans le Morbihan. Ils insistent sur les compar
Autor:
Colette Saujot-Besnier
Publikováno v:
Périodiques Scientifiques en Édition Électronique.
Saujot-Besnier Colette. Chronique juridique : L'archéologie sous-marine et subaquatique (Suite). In: Revue archéologique de l'ouest, tome 18, 2001. pp. 219-224.
Autor:
Colette Saujot-Besnier
Publikováno v:
Périodiques Scientifiques en Édition Électronique.
fre : Dation, donation, expertise, expropriation, decouverte fortuite, immeuble par destination, immeuble par nature, meuble par nature, partage, prerogatives administratives, revendication, tresor